Propriétaire / Éditeur

SpipFactory.fr est un site web édité par SpipFactory^? et publié sous la direction de la Team SpipFactory^? (association de loi 1901). L’ensemble du site SpipFactory.fr, pages et contenus, est la propriété de SpipFactory^?. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://spipfactory.fr.
Contact administratif du site SpipFactory.fr : team chez spipfactory.fr.

Hébergeur

SpipFactory.fr est hébergé par l’hébergeur écologique Infomaniak^?.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : team chez spipfactory.fr.

SpipFactory^? décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site SpipFactory.fr et de ses services.

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site SpipFactory.fr, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par la Team, sous habillage Escal^? via SPIP^?.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : team chez spipfactory.fr.

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP^?, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

Conformité au RGPD / DPRG et sites développés avec SPIP^?

SPIP^? est un CMS libre qui place les libertés personnelles au cœur de sa philosophie. Le sous-traitant vous fournit un site respectant les bonnes pratiques. A vous de les conserver lors des mises à jour éditoriales.
Ainsi, par exemple :

• Tous les formulaires sont construits pour respecter la règle du "opt in" : l’internaute doit explicitement confirmer son accord avant de s’inscrire, s’abonner,.. et les champs obligatoires sont clairement indiqués.
• Le "double opt-in" est implémenté : l’internaute reçoit un email pour confirmer son action (inscription au site, à une newsletter par exemple)
• Il n’y a pas de cookies pour le traçage déposés sur le terminal de l’internaute inutilement. SPIP^? dispose d’un module de statistiques. Celui-ci suffit dans la majorité des cas et il n’est alors pas approprié d’y ajouter Google Analytics (par exemple).
• Les données des statistiques SPIP^? ne permettent pas de tracer individuellement les visiteurs du site.
• Lorsqu’une extension SPIP^? de partage sur les réseaux sociaux est intégrée au site, elle respecte la vie privée des internautes en ne les traçant pas.
• Les données à caractère personnel récoltés via les formulaires ont une durée de vie limitée sur l’hébergement du site (elles sont généralement supprimées au bout de 6 mois sauf autre spécification de votre part). Si vous devez conserver ces données c’est à vous de les traiter de manière conforme en dehors du service web.
• Les adresses mails des inscrits ou abonnés aux newsletters qui se sont désabonné sont anonymisées sur le serveur.
• Les détails personnels des destinataires des newsletters (adresse IP, email, statut des envois) sont anonymisés après 6 mois maximum.
• Pour les boutiques en ligne, les données d’un client sont réduites au strict nécessaire et sont détruites régulièrement ou à sa demande à l’exception des données de facturation et autres données légalement traçables.
• Vos données ne sont pas utilisées à d’autres fins ni communiquées à des tiers par le sous-traitant.

SPIP^?, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

Ce(tte) œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.

Acceptation de fait

En utilisant SpipFactory.fr, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site SpipFactory.fr, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : team chez spipfactory.fr.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par SpipFactory.fr ne sont jamais communiquées à des tiers.

l’Association respecte la vie privée de ses utilisateurs et s’engage à ce que toute les informations recueillies permettant d’identifier un individu soient considérées comme des données ou informations personnelles.

Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent :

Soit de l’enregistrement volontaire d’une adresse e-mail vous permettant de recevoir une de nos newsletter
Soit de la saisie de vos coordonnées personnelles lors de l’inscription ou du renseignement d’un formulaire sur notre site ;
Soit d’informations provenant de la réception d’un e-mail ou d’un courrier de votre part.

Par ailleurs, les données personnelles sont conservées conformément aux dispositions du Décret n°2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d’identifier toute personne ayant contribué à la création d’un contenu mis en ligne.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par SpipFactory.fr, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de SpipFactory.fr. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à SpipFactory^? ou contacter l’adresse courriel : team chez spipfactory.fr.

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Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par SpipFactory.fr sur l’ordinateur personnel
de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA").
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