
Les services proposés par spipfactory à ses hébergés sont les mêmes pour tous, la cotisation est fixée conformément aux statuts et Règlement intérieur.
SpipFactory est auto-financé par les cotisations de ses membres.
La cotisation est une somme d’argent dont les statuts d’une association prévoient le versement par les membres afin de contribuer au fonctionnement de l’organisme. Son montant, la périodicité et l’échéance des versements sont fixés par les statuts. Son non paiement peut entraîner la perte de la qualité de membre de l’association. Elle ouvre droit à une réduction d’impôt.
Article 4.2 : Principe financier, du ’’Règlement intérieur
SpipFactory est auto-financé par les cotisations de ses membres. En cela, il ne sera jamais fait appel à des financements privés, ou à toute forme de partenariat commercial avec qui que ce soit, et il ne sera notamment pas fait appel à des ressources publicitaires (ex : publicité imposée sur le site des membres) ou à la vente des informations personnelles de nos membres.
Nous entendons ainsi garder notre indépendance.
- Tous les prix sont payables en €uros.
- Pendant la période de 12 mois, le prix ne peut être révisé.
- Tout surplus financier est incorporé dans un fonds de réserve permettant l’achat sur plusieurs années, diminuant ainsi les frais de fonctionnement annuelle.
- La première année un forfait est appliqué son montant est fixé à 50 €.(C’est donc un acte réfléchie de votre part, par ce geste vous rejoignez les valeurs de l’association et vous reconnaissez le travail fournie par les bénévoles)
- Un cotisation Annuel de 10€ par site pour les frais de fonctionnement
Décembre
- entre le 1° et le 15
- Assemblé générale dématérialisé par Mail
- entre le 15 et le 31
- Appel à cotisation via une info-lettre aux Hébergés
Comme le mentionnent nos statuts et règlement intérieur, la participation aux activités proposées par notre association ne peut avoir lieu qu’en contrepartie du paiement d’une cotisation annuelle.
- Appel à cotisation via une info-lettre aux Hébergés
Janvier
- Cotisation payable avant le 01 Février.
- Vous avez donc tous le mois de janvier pour régler votre cotisation annuelle.
La cotisation annuelle permet a l’association SpipFactory d’être auto-portante.
- Vous avez donc tous le mois de janvier pour régler votre cotisation annuelle.
Février
- Suspension temporaire du compte :
- Absence de cotisation
- Non respect du règlement intérieur
- Absence de message via la page contact permet d’avoir une traçabilité) stipulant la raison de retard
Juin
- Effacement total de vos données
- Pour libéré de l’espace disque pour les autres.
Si nous n’avons plus de contact avec vous par rapport a votre hébergement.
- Pour libéré de l’espace disque pour les autres.
En Bref ...
- Par site
