logo site
SpipFactory.fr
Slogan du site

C’est une plateforme d’hébergement autogéré en association de loi 1901. Propulsée par la mutualisation de Spip, sous habillage Escal

Cotisation association : rôle et montant
logo imprimer

La cotisation est une somme d’argent dont les statuts d’une association prévoient le versement par les membres afin de contribuer au fonctionnement de l’organisme.
Son montant, la périodicité et l’échéance des versements sont fixés par les statuts. Son non paiement peut entraîner la perte de la qualité de membre de l’association. Elle ouvre droit à une réduction d’impôt.

Fonctionnement :

Décembre : Cotisation annuelle fixé

Article 4.2 : Principe financier, du ’’Règlement intérieur

SpipFactory est auto-financé par les cotisations de ses membres. En cela, il ne sera jamais fait appel à des financements privés, ou à toute forme de partenariat commercial avec qui que ce soit, et il ne sera notamment pas fait appel à des ressources publicitaires (ex : publicité imposée sur le site des membres) ou à la vente des informations personnelles de nos membres.

Nous entendons ainsi garder notre indépendance.

Tous les prix sont payables en €uros.
Le prix est fixé en Décembre pour pour l’année civile a venir.
Pendant la période de 12 mois, le prix ne peut être révisé.
La cotisation est payable avant le 01 Janvier.
La cotisation annuelle fixé au mois de décembre est variable en fonction du nombre d’hébergés sur le serveur, (L’objectif étant que l’association SpipFactory soit auto-portante.)

le calcul de la cotisation annuel étant :
Location-serveur + Nom-de-domaine + frais bancaire - fond de réserve / Nbre-hébergés
Tout surplus est incorporé dans un fonds de réserve.
La première année un forfait est appliqué son montant est fixé a 50 €’’

J -10 : Appel à cotisation

Soit au environ du 20 Décembre.
Comme le mentionnent nos statuts et règlement intérieur, la participation aux activités proposées par notre association ne peut avoir lieu qu’en contrepartie du paiement d’une cotisation annuelle.

Nous vous remercions de faire parvenir votre règlement avant le 30 Janvier

Janvier : Régularisation des cotisations

Aussi, comme lors de chaque rentrée annuelle et dans un souci de bon fonctionnement de notre association, nous avons le plaisir de vous proposer le renouvellement de votre adhésion pour une durée d’un an.

Le collège a de ce fait fixé le montant de la cotisation annuelle, vous retrouvez le montant sur la page d’accueil du site

Février : suspension du compte

Dans le cas ou votre cotisation n’est pas arrivé et en l’absence de message via la page contact (permet d’avoir une traçabilité) stipulant le pourquoi du retard.

Juin : effacement total de vos données

Pour libéré de l’espace disque pour les autres.
Si nous n’avons plus de contact avec vous par rapport a votre hébergement temporaire.


Forum
Répondre à cet article