La citation morbide
une citation de Georges Clemenceau, dont l’original va comme suit :
« Les cimetières sont pleins de gens irremplaçables, qui ont tous été remplacés ».
- En prévision de mon décès, j’ai été un minimum prévoyant et pris des dispositions pour que mes proches ne soient pas démunis.
- Mais qu’en est-il de mon projet site ?
- Si je disparais, que deviendra-t-il ?
- Mon œuvre est-elle vouée à disparaître ?
Certes, ce n’est pas le sujet le plus gai du site, mais il mérite un instant de réflexion. En effet, certains de nos sites personnels, sont devenus avec le temps plus que conséquents, dont certaines bénéficient d’une spécificité telle que vous êtes quasiment le seul a avoir traité le sujet.
Contrairement à un roman ou un film qui se "figent" lorsque l’auteur inscrit le mot "fin", l’œuvre intellectuelle qu’est votre site, "virtuelle" et évolutive doit s’enrichir sans cesse pour "exister", sous peine de disparaître dans le néant de la Toile.
Après 5 ou 10 ans de rédaction et quelques milliers de pages plus tard, ne souhaiteriez-vous pas que votre œuvre reste accessible au plus grand nombre, voire se perpétue et continue d’évoluer ?
Un site Internet est assimilable à une œuvre intellectuelle, il bénéficie donc des droits afférents, ainsi, après votre décès, par défaut, le site revient à vos ayant-droits : contenu, contenant, nom de domaine et nom de marque éventuellement, droits moraux.
Que peut-on alors envisager pour la pérennité de votre site ?
Un simple courrier du type "je lègue mon site à mon ami Martin qui saura poursuivre le travail entrepris....." ne semble pas suffisant, ni avoir de valeur juridique.
Le don du site à un tiers est toutefois possible mais devra résulter d’un acte notarié rédigé dans les règles de l’art.
« Faire don de son site à une Association Loi 1901 (crée de toute pièce à cet effet ou déjà existante) semble aussi une option intéressante. Cela ne soulève pas de difficultés techniques ou juridiques, les ayants-droits ne pourront alors revendiquer que leurs droits moraux sur l’œuvre réalisée. »
Toutefois en cas de don à une association, si votre site possède une forte valeur financière, vos ayants-droits pourraient invoquer une tentative d’appauvrissement de la succession. Cas peu probable dans notre hypothèse de départ, nos sites personnels, non commerciaux possédant plus une valeur communautaire, intellectuelle ou sentimentale que pécuniaire.
je vous rappelle qu’il convient de fournir à votre "successeur potentiel", les éléments indispensables que sont les mots de passe, login etc. pour que celui-ci puisse pérenniser votre œuvre.
Ce qui est le cas pour la plateforme, puisque tous les éléments sont accessible aux membres de la Team de l’association SpipFactory.